Création et édition

Ce site a été créé et édité par la Direction des Systèmes d'Information. Il est maintenu et mis à jour par la Direction de la Communication de la Communauté d'Agglomération du Bassin d'Aurillac - 3 place des Carmes, 15000 Aurillac.

  • Directeur de la publication : Jacques Mézard, Président de la CABA
  • Vice-Président chargé des TIC : Jean-Paul Nicolas
  • Rédaction en chef : Direction de la Communication
  • Réalisation technique : Direction des Systèmes d'Information
  • Charte graphique et photographie : Service Communication
  • Rédaction et mise à jour : Service Communication et services communautaires

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Hébergement

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Reproduction

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Logo

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Loi applicable et compétence

 

Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L'attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d'accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.

 

Conclusion

La présente déclaration peut être modifiée à tout moment. Nous vous invitons à la consulter régulièrement pour être tenu(e) informé de ses modifications éventuelles.

 


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